Payer les impôts et les cotisations sociales en tant que nomade digital
Loyer résilié. Billets réservés. Clients informés. Tu es complètement prêt(e) à partir pour une grande aventure. Ou pas vraiment ? Qu'en est-il de tes impôts ?
As-tu déjà pensé à cela ? Sais-tu où tu dois payer tes impôts lorsque tu résides à létranger pendant une longue période ? Que dire de tes cotisations sociales ? Et quelles dépenses peux-tu réellement déduire ? Il est grand temps d'éclaircir tout cela.
En tant que nomade digital, où devez-vous payer vos impôts ?
Lorsque vous êtes Belge et que vous travaillez à l'étranger, il se peut que vous ayez à payer des impôts dans un autre pays. Cependant, il est tout aussi possible que vous continuiez à payer des impôts ici. Cela dépendra surtout de l'endroit où vous et votre entreprise êtes établis, ainsi que de la durée de votre séjour à un endroit donné.
Si vous avez toujours une adresse en Belgique, vous paierez généralement des impôts ici. Cela ne signifie cependant pas que vous n'aurez pas à payer d'impôts ailleurs. Si vous ne faites pas attention, vous pourriez être doublement imposé. En effet, certains pays vous considèrent comme résident fiscal si vous y résidez plus de 183 jours. D'autres pays prélèvent des impôts sur vos revenus générés dans leurs frontières, même si vous n'êtes pas résident fiscal.
N'y a-t-il alors pas de solution ? Heureusement si. Pour clarifier quel pays peut prélever vos impôts et éviter la double imposition, la Belgique a conclu des accords internationaux avec plus de 80 pays.
De plus en plus de pays instaurent un visa pour les nomades digitaux afin d'éviter ces incertitudes. Pour l'instant, vous pouvez demander un tel visa dans une soixantaine de pays pour y séjourner plus longtemps sans devenir résident fiscal. Dans certains pays, vous ne paierez alors pas d'impôts locaux sur votre revenu. Dans d'autres, vous paierez des impôts, mais à un taux inférieur à celui des résidents locaux. Des destinations populaires offrant ce type de visa pour les nomades digitaux sont l'Espagne, le Portugal et le Costa Rica.
Voilà pour les règles fiscales si vous avez toujours une adresse en Belgique. Si vous optez pour une adresse dans un autre pays, vous devrez suivre les règles de ce pays, à moins de créer une société ayant son siège social en Belgique. Vous continuerez ainsi à payer des impôts ici et éviterez les incertitudes. N'oubliez pas de mettre à jour les données de votre entreprise dans la BCE et à Malt.
Si vous n'avez plus de résidence fixe nulle part (ce qui n'est pas autorisé en principe mais qui se produit tout de même), il sera beaucoup plus difficile de déterminer où vous devez payer des impôts. Dans ce cas, il est préférable de demander l'aide de quelqu'un compétent dans le domaine.
Payez-vous encore des cotisations sociales en tant que nomade digital ?
Pour compliquer les choses, les règles en matière d'impôts et de sécurité sociale sont différentes. De plus, contrairement à vos impôts, il est dans votre intérêt de surveiller vos cotisations sociales.
Où devez-vous payer vos cotisations sociales ?
Au sein de l'Union européenne, il existe des règles claires pour éviter les cotisations doubles. Dans des circonstances normales, vous payez les cotisations sociales dans le pays où vous êtes domicilié, à condition d'y avoir au moins 25% de votre chiffre d'affaires, de votre temps de travail, du nombre de services fournis et/ou de vos revenus.
Si vous ne remplissez pas les conditions ou si vous n'avez plus de domicile, vous paierez les cotisations sociales en fonction de votre "centre d'intérêt". Cela est déterminé en fonction de :
- L'endroit fixe et permanent à partir duquel vous travaillez
- La nature habituelle ou la durée des activités
- Le nombre de services fournis
- L'intention de la personne concernée telle qu'elle ressort de toutes les circonstances.
Si vous voyagez fréquemment en tant que nomade digital et que vous travaillez également pour des clients de différentes régions, il devient difficile de déterminer cela. Heureusement, vous n'avez pas à le faire vous-même. Avant votre départ, demandez un certificat A1 à la caisse d'assurance sociale. Ce certificat confirme dans quel État membre de l'UE vous devez payer vos cotisations sociales.
Quels sont vos droits et obligations en matière de sécurité sociale ?
Encore une fois, c'est facile si vous restez au sein de l'UE. Vous pouvez facilement exercer ou introduire vos droits sociaux. Cependant, en dehors de l'UE, d'autres règles s'appliquent, ce qui rend parfois difficile la détermination de vos droits et obligations. Heureusement, la Belgique a conclu 25 accords supplémentaires avec des pays en dehors de l'UE qui déterminent clairement quelles règles vous devez suivre. Vous pouvez consulter toutes les règles par pays ici.
Malheureusement, de nombreux pays n'ont pas d'accord avec la Belgique. Dans ces pays, seule la législation locale s'applique. Vous devrez probablement y payer des cotisations sociales locales sans accumuler de droits sociaux en Belgique. Pas très intéressant pour votre retraite donc.
Heureusement, il existe une solution : la sécurité sociale d'outre-mer. Grâce à un forfait de base ou des assurances complémentaires, vous restez lié à la sécurité sociale belge. Si vous parvenez un jour à revenir définitivement en Belgique, c'est un peu comme si vous n'étiez jamais parti en ce qui concerne la sécurité sociale.
